Press Release

janvier 26, 2024

dsm-firmenich défend avec succès un brevet portant sur des huiles DHA brevetées

dsm-firmenich, innovateur de premier plan dans les domaines de la nutrition, de la santé et de la beauté, a le plaisir d'annoncer une victoire qu'il a remportée aujourd'hui devant l'Office américain des brevets et des marques (USPTO), en défendant avec succès un brevet contre une action en invalidation intentée récemment par Mara Renewables Corporation.

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Le Patent Trial and Appeal Board (PTAB) de l'USPTO a rejeté la demande de Mara Renewables pour un examen inter partes (IPR) et l'annulation du brevet américain n° 10 392 578. Ce brevet protège certaines innovations de dsm-firmenich dans la fourniture de lipides nutritionnels riches en acide docosahexaénoïque (DHA) oméga-3 dérivé d'une source algale.

Le PTAB a conclu qu'il n'y avait pas de probabilité raisonnable que le requérant Mara Renewables réussisse à invalider une revendication du brevet contesté.  Cette décision renforce la force et la validité du brevet de dsm-firmenich aux États-Unis, en s'appuyant sur les récentes décisions et opinions favorables de l'Office européen des brevets concernant des brevets connexes revendiquant une technologie similaire en Europe.

"Bien que nous ayons été confiants dès le départ, nous sommes néanmoins satisfaits de la décision du PTAB de maintenir notre brevet.," a déclaré James Young, vice-président chargé de la nutrition au début de la vie chez dsm-firmenich.  "Ce résultat valide nos investissements significatifs et notre engagement en faveur de l'innovation et souligne notre position de leader technologique dans le domaine des lipides microbiens."

Le refus du PTAB d'examiner la validité du brevet permet à dsm-firmenich de conserver ses droits exclusifs aux États-Unis sur certaines compositions lipidiques microbiennes ayant, entre autres, des fractions de triglycérides DHA égales ou supérieures à 40 % en poids.

 


À propos de dsm-firmenich
En tant qu'innovateurs dans les domaines de la nutrition, de la santé et de la beauté, dsm-firmenich réinvente, fabrique et combine des nutriments, des arômes et des parfums vitaux pour permettre à la population mondiale croissante de s'épanouir. Grâce à notre gamme complète de solutions, à nos ingrédients naturels et renouvelables et à nos capacités scientifiques et technologiques renommées, nous nous efforçons de créer ce qui est essentiel à la vie, désirable pour les consommateurs et plus durable pour la planète. dsm-firmenich est une société helvético-néerlandaise, cotée sur Euronext Amsterdam, présente dans près de 60 pays et réalisant un chiffre d'affaires de plus de 12 milliards d'euros. Avec une équipe diversifiée et mondiale de près de 30 000 employés, nous donnons vie au progrès™ chaque jour, partout, pour des milliards de personnes.

 

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Le présent communiqué de presse peut contenir des déclarations prospectives concernant les performances (financières) et la position futures de dsm-firmenich. Ces déclarations sont basées sur les attentes, estimations et projections actuelles de dsm-firmenich et sur les informations dont dispose actuellement la société. dsm-firmenich avertit les lecteurs que ces déclarations impliquent certains risques et incertitudes difficiles à prévoir et qu'il faut donc comprendre que de nombreux facteurs peuvent faire en sorte que la performance et la position réelles diffèrent matériellement de ces déclarations. dsm-firmenich n'a aucune obligation de mettre à jour les déclarations contenues dans le présent communiqué de presse, à moins que la loi ne l'exige. La version anglaise de ce communiqué de presse prévaut sur les autres versions linguistiques.

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